Déclarez vos références éligibles aux éco-modulations

En 2023, les produits éco-conçus sont récompensés par des éco-modulations plus ambitieuses !

C'est quoi les éco-modulations ?

Il s'agit de primes versées par Refashion afin de récompenser les démarches vertueuses en matière d'éco-conception.

Quelques nouveautés en 2023

3 éco-modulations cumulables,
des primes versées par Refashion selon un montant définit à la pièce ou à la tonne,
les déclarations se font à la référence produit,
la déclaration des quantités se fait après validation des justificatifs associées aux références.

Dès aujourd'hui et jusqu'au 30 novembre 2023, procédez à la déclaration des références éligibles aux éco-modulations

Pour en savoir plus sur les critères des éco-modulations, rendez-vous ici

Pour vous aider dans votre déclaration, un guide vidéo est à votre disposition ici

Pour toutes questions, rendez-vous sur notre FAQ

Refashion est l’éco-organisme de la filière Textile (textiles d’habillement, linge de maison et chaussures). Il assure, pour le compte des entreprises qui mettent ces produits sur le marché, la prévention et la gestion de la fin de vie de ces articles.

Au cœur de l’écosystème de la filière, Refashion accompagne la transformation vers l’économie circulaire et est au service des différentes parties prenantes : metteurs en marché, opérateurs de collecte et de tri, collectivités locales et pouvoirs publics, porteurs de projets, citoyens.